Marque enregistrée - Marque en non vigueur
WATTEAU
Numéro de dépôt :
956940
Date de dépôt :
26/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque WATTEAU
Déposée le 26 mai 1976 par Watteau S.A.I.C.F.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « WATTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque WATTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque WATTEAU est expirée depuis le 26 mai 1986.
Watteau S.A.I.C.F.I a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516